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Marques déposées par monsieur François ACHOUR
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SCANNER'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNER'S
Monsieur François ACHOUR

Numéro de dépôt :
1283495
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1994
SCANNER\'S de François ACHOUR

Présentation de la marque SCANNER'S

Déposée le 5 septembre 1984 par monsieur François ACHOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANNER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François ACHOUR domicilié(e) 9, allée Albeniz, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque SCANNER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNER'S est expirée depuis le 5 septembre 1994.

François ACHOUR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'ISIS , PRAGMA , HYGIPLUS , C.I.A.-K.G.B. , TOP SECRET , CONFIDENTIEL DEFENSE


Monsieur François ACHOUR - 9, allée Albeniz, 13008 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Appareils et instruments électroniques pour la surveillance, le contrôle, la signalisation, le mesurage et le calcul, appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement la transmission et la reproduction du son ou des images.